Politique de Confidentialité
Dernière mise à jour : 5 octobre 2025
1. Introduction
La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Atelier d’architecture S Bailleux (ci-après « nous », « notre » ou « l’Atelier ») collecte, utilise et protège les informations personnelles des visiteurs et clients de son site www.sebastien-bailleux.fr.
En utilisant ce site, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique.
2. Données collectées
Nous pouvons collecter les informations suivantes :
- Données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
- Données professionnelles : informations liées à vos projets ou demandes de devis.
- Données techniques minimales : adresse IP, type de navigateur, type d’appareil, uniquement à des fins de sécurité et de bon fonctionnement du site.
👉 Le site ne dépose aucun cookie et ne suit pas les visiteurs à des fins publicitaires ou statistiques.
3. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
- Répondre à vos demandes de contact ou de devis.
- Fournir les prestations d’architecture demandées.
- Garantir la sécurité et le bon fonctionnement du site.
4. Base légale du traitement
Le traitement de vos données repose sur :
- Votre consentement (via le formulaire de contact).
- L’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (devis, projets).
- Notre intérêt légitime à assurer la sécurité et la continuité du service.
5. Conservation des données
Vos données sont conservées uniquement le temps nécessaire pour répondre à vos demandes ou exécuter les prestations convenues, puis supprimées ou archivées conformément à la loi.
6. Sécurité des données
Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données contre tout accès, perte, modification ou divulgation non autorisée.
7. Partage des données
Vos données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
Elles peuvent être partagées uniquement avec :
- Nos prestataires techniques (hébergeur, service de messagerie), dans la limite nécessaire à leurs missions.
- Les autorités compétentes si la loi l’exige.
8. Transfert international
Le site s’adresse à des clients du monde entier.
Si des transferts de données ont lieu hors de l’Union européenne, nous veillons à garantir un niveau de protection adéquat conformément à la réglementation européenne (clauses contractuelles types ou décisions d’adéquation).
9. Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- Accéder à vos données personnelles ;
- Rectifier ou effacer vos données ;
- Limiter ou vous opposer à leur traitement ;
- Demander la portabilité de vos données ;
- Retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à :
📧 sbarchi40@orange.fr
10. Modifications de la politique
Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique à tout moment.
La version la plus récente est toujours disponible sur cette page avec la date de mise à jour.
11. Contact
Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou vos données personnelles :
Atelier d’architecture S Bailleux
📧 sbarchi40@orange.fr
🌐 www.sebastien-bailleux.fr